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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE DIFFUSION VINICOLE
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PATRIMOINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PATRIMOINE
SOCIETE DE DIFFUSION VINICOLE, Société Anonyme, en abrégé "SODIVIN", 3, Rue des Vérottes, 21200 BEAUNE.

Numéro de dépôt :
14554
Date de dépôt :
11/07/1980
Lieu de dépôt :
BEAUNE

Présentation de la marque PATRIMOINE

Déposée le 11 juillet 1980 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE DIFFUSION VINICOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEAUNE), la marque française « PATRIMOINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE DIFFUSION VINICOLE - France.

La marque PATRIMOINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 14554.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque PATRIMOINE est expirée depuis le 11 juillet 1990.

SOCIETE DE DIFFUSION VINICOLE a également déposé les autres marques suivantes : FEUILLE D AUTOMNE , CQS , CHAMPREINE , RICHEGORGE , HERITIERS DE PATRIARCHE , RINALDO , CHANTAMANT , RICHELON , CARNOTET , ROCHEPLURE


SOCIETE DE DIFFUSION VINICOLE, Société Anonyme, en abrégé "SODIVIN", 3, Rue des Vérottes, 21200 BEAUNE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-50

Vins, spiritueux et liqueurs, eaux minérales.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.